
Propriété et exploitation
Le présent site web est la propriété de l’association Trans'Tourisme Isère, ci-après nommée TTI, enregistrée à la préfecture de l’Isère sous le numéro W381001376, ayant son siège social au 18/20, rue Henri Barbusse - 38029 Grenoble CEDEX 2.
Reproduction
Toute reproduction ou représentation même partielle par quelque procédé que ce soit du présent site, sans l’autorisation de TTI est illicite et constitue un acte de contrefaçon, à l’exception des reproductions strictement réservées à l’usage du copiste et non destinées à une utilisation collective.
Responsabilité
TTI s’efforce de communiquer sur le présent site des informations exactes et actualisées. Toutefois, les informations diffusées sur le présent site ne sont pas contractuelles et ne constituent ni une garantie ni un engagement de la part de TTI à l’égard de tout produit ou service présenté sur ce site. TTI ne saurait être tenu pour responsable de l’inexactitude des informations fournies ou de l’utilisation susceptible d’être faite par les utilisateurs. TTI décline également toute responsabilité pour toute interruption du site, pour la survenance de bogues ou de virus et pour tous dommages directs ou indirects résultant de l’accès aux informations du site.
Respect de la vie privée
TTI s’engage à protéger vos données personnelles et votre vie privée.
Loi Informatique & Libertés Ce site a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL et est enregistré sous le numéro ( en cours ). En application de l’article 16 de la loi "Informatiques et libertés" du 6 janvier 1978, vous pouvez exercer votre droit d’accès aux informations qui vous concernent en contactant : TTI - 18/20, rue Henri Barbusse - 38029 GRENOBLE Cedex 2.
Informations personnelles
Les données collectées sur ce site sont destinées exclusivement à TTI. Aucune information personnelle ne sera communiquée à des sociétés n’appartenant pas à TTI. Aucune information personnelle n’est collectée à votre insu. Toutes les informations personnelles que nous recevons sont celles que vous nous communiquez lors de vos interactions avec le site, comme par exemple l’envoi d’une demande d’informations.
Utilisation des informations personnelles
Les informations personnelles que vous nous fournissez volontairement, peuvent être utilisées par TTI en conformité avec le droit applicable. TTI peut mémoriser et traiter vos informations personnelles pour vous contacter (par exemple, vous envoyer des documents commerciaux ou d’autres informations, répondre à vos commentaires ou demandes d’informations). Aucune information personnelle ne sera vendue ou cédée à une quelconque organisation extérieure.
Informations non personnelles recueillies automatiquement
Dans certains cas, nous pouvons recueillir des informations vous concernant qui ne sont pas personnelles. Parmi ces informations, on trouve par exemple le type de navigateur Internet ou de système d’exploitation informatique que vous utilisez et le nom de domaine du site web à partir duquel vous vous êtes connecté à notre site ou annonce publicitaire. Les informations relatives à votre visite ne sont stockées que pour traitements statistiques et nous nous engageons à ce qu’aucun rapprochement ne soit fait entre ces données de navigation et vos données personnelles.
Conception et Hébergement : add online 80, rue d'Alsace 69100 Villeurbanne
|
|
|
|